CRISTAL DE DAMMANN
Présentation de la marque CRISTAL DE DAMMANN
Déposée le 5 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL DE DAMMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CRISTAL DE DAMMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL DE DAMMANN arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.
DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301769 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612714 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14